- des données à caractère
personnel qui font apparaître,
directement ou
indirectement, les
origines raciales ou ethniques, les
opinions politiques, philosophiques...
- ni d'autre
pathologie auto-immune
susceptible d'être
directement ou
indirectement induite par la présence d'un
implant mammaire en
particulier en gel...
- Majesté Chérifienne s'interdit de
contracter à l'avenir,
directement ou
indirectement,
aucun emprunt public ou privé et d'accorder, sous une
forme quelconque...
- située sur la
plage de la Mer
Rouge à El
Gouna en Egypte, a enregistré
indirectement le
flash de l'explosion qui s'est
produit à
environ 725 km plus au sud...
- 2014). "Le
ministre des
Affaires étrangères
Laurent Fabius intervient indirectement dans l'affaire Ahae" [The
Foreign Minister Laurent Fabius indirectly...
- 2014). "Le
ministre des
Affaires étrangères
Laurent Fabius intervient indirectement dans l'affaire Ahae" [The
Foreign Minister Laurent Fabius indirectly...
-
interdiction de diriger, gérer,
administrer ou contrôler
directement ou
indirectement toute entreprise commerciale ou
artisanale […] pour une durée de cinq...
- qu’il est mis
gravement en cause : Mélinée
Manouchian l’accuse d’avoir
indirectement provoqué la mort de son époux et de ses camarades, en leur transmettant...
