- A
constituent ****embly (also
known as a
constitutional convention,
constitutional congress, or
constitutional ****embly) is a body ****embled for the purpose...
- méthyle,
constituant odorant caractéristique de l'essence de
jasmin isolement et détermination de la
structure du
jasmonate de méthyle,
constituant odorant...
- DÉPARTEMENTAL 79/BCE/TPAT/60/004/79
portant fixation des
listes des
routes constituant le réseau des
routes nationales et régionales dans la République du Zaïre"...
-
quantitates imaginarias extenditur, ita ut
absque restrictione ipsius obiectum constituant numeri formae a + bi,
denotantibus i, pro more
quantitatem imaginariam...
-
marins plus récents que les
terrains tertiaires du b****in de la Seine, et
constituant une
formation géologique distincte; précédées d'un aperçu de la nonsimultanéité...
- prévoit le port de l'ancre d'or sur les
tenues des régiments des
ports constituant le
corps royal de la Marine, implantés à Toulon, Brest, Rochefort, Saint-Malo...
-
marins plus récents que les
terrains tertiaires du b****in de la Seine, et
constituant une
formation géologique distincte; précédées d'un aperçu de la nonsimultanéité...
-
constituant [...] ; et generalement,
faire par
ladite procuratrice constitue tout ce que sa
prudence et les
circonstances exigeront; le
constituant entendant...
-
National Constituent ****embly may
refer to:
Constituent ****embly, a body of
representatives ****embled to
draft or
adopt a
constitution (alphabetical by...
- du
constituant [...]; et generalement,
faire par
ladite procuratrice constitue tout ce que sa
prudence et les
circonstances exigeront; le
constituant entendant...
