- l’élection des députés à la
Chambre des communes,
modifiant certaines lois et
abrogeant certaines autres lois
Citation S.C. 2000, c. 9 Enacted by
Parliament of...
- 2005-759 du 4
juillet 2005
portant réforme de la
filiation et
modifiant ou
abrogeant diverses dispositions relatives à la
filiation - Legifrance". Retrieved...
- City, NY), p. 58 "Votation No 236
Tableau récapitulatif: Arrêté fédéral
abrogeant les
articles de la
constitution fédérale sur les jésuites et les couvents...
- 19, 2008, at the
Wayback Machine (in French). "Décret n°92-0129/PR/INT
Abrogeant et remplaçant le décret n°92-0124/PR/INT du 16
novembre 1992
portant publication...
- from the
original on
October 14, 2007. Alt URL "Arrêté du 3
juillet 2015
abrogeant l'arrêté du 7 février 1980
portant homologation et mise en application...
- knowledge-uclga.org%2FIMG%2Fpdf%2Fordonnance_no87-289_du_20_octobre_1987_
abrogeant_et_remplacant_l_ordonnance.pdf%2Findex.html#federation=archive.wikiwix...
-
ordinaire unique,
modifiant le régime de l'inviolabilité
parlementaire et
abrogeant les
dispositions relatives à la Communauté et les
dispositions transitoires...
- French): 5480. June 29, 1979 – via Légifrance. "Arrêté du 13 juin 1980
abrogeant un précédent arrêté
relatif au
classement d'un film d'incitation à la...
-
approuvant la
dissolution d'une
fondation reconnue d'utilité publique,
abrogeant le décret qui a
reconnu cette fondation comme établis****t d'utilité...
-
between the
services - Site NWMO [archive] Arrêté du 27 décembre 2019
abrogeant l'arrêté du 2 août 2018
portant organisation de l'unité de coordination...
